IPSO-FACTO
Présentation de la marque IPSO-FACTO
Déposée le 26 novembre 1985 par monsieur COMPE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IPSO-FACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque IPSO-FACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPSO-FACTO est expirée depuis le 26 novembre 1995.
COMPE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30