Déposée le 14 juin 1993 par la société COMPAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la société COMPAX domicilié(e) 9 avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 920 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque BIOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTOP est expirée depuis le 14 juin 2003.
COMPAX a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDINIER
COMPAX - 9 avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE - France - SIREN 615920485
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques, à savoir: armatures métalliques pour la construction, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, bagues métalliques, serre-câbles métalliques, câbles métalliques non électriques, lames métalliques de calage, châssis métalliques, piquets de tentes métalliques, tubes métalliques.Matériaux de construction non métalliques, à savoir: armatures pour la construction non métalliques, poteaux non métalliques, revêtements de construction non métalliques.Constructions transportables non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches.Fibres textiles, fibres en matière plastique à usage textile, fibres de verre à usage textile.Liens non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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