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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASSU
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Assurance City
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Assurance City
COMPASSU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3456599
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2026
Assurance City de COMPASSU

Présentation de la marque Assurance City

Déposée le 12 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASSU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Assurance City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASSU domicilié(e) Immeuble Phyteas 3000, 32 Avenue André Roussin - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 592 288 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Marianne TISSOT domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque Assurance City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Assurance City arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

COMPASSU a également déposé les autres marques suivantes : HYPERASSUR L'HYPERMARCHE DE L'ASSURANCE SUR LE NET , HYPERDEFISC votre moteur de recherche en produits de défiscalisation , HYPERCREDIT votre moteur de recherche en crédits , kelassur , DEVIS MUTUELLE , VOITURES.COM , devisassurance , HYPERFINANCE votre moteur de recherche en produits financiers , MISTERASSUR


COMPASSU, Société par actions simplifiée - Immeuble Phyteas 3000, 32 Avenue André Roussin - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 504592288


NOVAGRAAF FRANCE, Marianne TISSOT - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 1 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°700750 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700753 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Inscription le 1 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700752 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635166 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758313 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.