Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPASSION ART
COMPASSION ART, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3667910
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019

Présentation de la marque COMPASSION ART

Déposée le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASSION ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPASSION ART »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASSION ART domicilié(e) 15, rue Théodule Ribot - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 746 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPASSION ART est expirée depuis le 30 juillet 2019.

COMPASSION ART a également déposé les autres marques suivantes : ART FOR SMILE


COMPASSION ART, Société par actions simplifiée - 15, rue Théodule Ribot - 75017 - PARIS - France - SIREN 513746842


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale : travaux de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques, parraineurs, recherche de parraineurs, relations publiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'information commerciale, agences d'import export ;

Affaires financières ; parrainage financier, parrainage financier d'oeuvres sociales, collectes et collectes de bienfaisance, estimation d'objets d'art ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, services de musées (présentation, expositions), planification de réceptions (divertissement), production de spectacles, organisation de spectacles, organisation de concours (éducation, divertissement), organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires.