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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASSION ART
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ART FOR SMILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART FOR SMILE
COMPASSION ART, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3699201
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2019
ART FOR SMILE de COMPASSION ART

Présentation de la marque ART FOR SMILE

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASSION ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART FOR SMILE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASSION ART domicilié(e) 15, rue Théodule Ribot 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 746 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 25 35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART FOR SMILE est expirée depuis le 16 décembre 2019.

COMPASSION ART a également déposé les autres marques suivantes : COMPASSION ART


COMPASSION ART, société par actions simplifiée - 15, rue Théodule Ribot 75017 PARIS - France - SIREN 513746842


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes. Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes (papeterie) ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage ; parapluies ;

Porcelaine, faïence. Objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle (non en métaux précieux) ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les irradiations, les accidents ou le feu), chapellerie. Chemises ; t-shirts ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Publicité: gestion des affaires commerciales ; administration commerciale: travaux de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques, recherche de parraineurs, relations publiques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'information commerciale, agences d'import export, promotion d'artistes ;

Affaires financières ; parrainage financier, parrainage financier d'oeuvres sociales, collectes et collectes de bienfaisance, estimation d'objets d'art ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, services de musées (présentation, expositions), planification de réceptions (divertissement), production de spectacles, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation de concours (éducation, divertissement), organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires.