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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS SERVICES FRANCEs
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A LA FACON DE LA MERE MARIANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A LA FACON DE LA MERE MARIANNE
COMPASS SERVICES FRANCE (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
1624553
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2010
A LA FACON DE LA MERE MARIANNE de COMPASS SERVICES FRANCEs

Présentation de la marque A LA FACON DE LA MERE MARIANNE

Déposée le 9 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS SERVICES FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA FACON DE LA MERE MARIANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS SERVICES FRANCEs domicilié(e) 189/193 Boulevard Malesherbes, 75017 PARIS (dossier no 2172015) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 031 345 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2172015) - France.

La marque A LA FACON DE LA MERE MARIANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A LA FACON DE LA MERE MARIANNE est expirée depuis le 9 mai 2010.


COMPASS SERVICES FRANCE (Société par Actions Simplifiée) - 189/193 Boulevard Malesherbes, 75017 PARIS (dossier no 2172015) - France - SIREN 702031345


INLEX CONSEIL - (dossier no 2172015) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172015 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337556 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 10 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332480 - Publication au BOPI 2001-10-10

Inscription le 21 mai 1997 - Changement d'adresse n°237186 - Publication au BOPI 1997-05-21

Inscription le 6 mars 1996 - Transmission de propriété n°198689 - Publication au BOPI 1996-03-06

Conserves alimentaires, salaisons;beurres, fromages, graisses et huiles comestibles; vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraichir et notamment des conserves alimentaires au vinaigre, vinaigre et condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.