Déposée le 12 juin 2001 par la société étrangère Compass Group plc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la société étrangère Compass Group plc domicilié(e) Cowley House, Guildford, KT16 9BA Surrey Royaume-Uni - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compass Group plc, société de droit britannique - Cowley House, Guildford, KT16 9BA Surrey Royaume-Uni - Royaume-Uni
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Inscription le 6 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441286 - Publication au BOPI 2006-10-06
Inscription le 20 mars 2002 - retrait partiel n°343172 - Publication au BOPI 2002-03-20
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Fourniture d'emplacements de jeux pour enfants dans les stations services. Services de terrains de camping ; services de coiffeurs et de barbiers ; fourniture (location ou prêt) de lieux d'exposition, de réunions, de conférences ; franchisage (concession de franchises) au commerce de détail dans le secteur du vêtement, du commerce alimentaire et des accessoires et de l'entretien automobile. Services de traiteur ; restauration (alimentation) ; cafés, cafétérias, restauration rapide ou à emporter, bars ; préparation de produits alimentaires ou de plats à consommer sur place ou à emporter ; conseils en matière de fourniture de services à vocation alimentaire ; services rendus par un hôtel ou un motel ; réservation d'hébergement temporaire ; services de bains publics, douche, saunas et toilettes
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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