COMPASS GROUP FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3516364
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2017
Présentation de la marque ZEN – BRASSERIE CONTEMPORAINE
Déposée le 26 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEN – BRASSERIE CONTEMPORAINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 avenue de Paris,92320 CHATILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPASS GROUP FRANCE Société par Actions Simplifiée - 200 avenue de Paris,92320 CHATILLON - 92320 - France - SIREN 632041042
INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10
Papier et carton brut, cartonnages ; produits de l'imprimerie, imprimés ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; catalogues, catalogues de jouets, serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, albums, almanachs, atlas, blocs (papeterie), brochures, affiches, bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, calendriers, catalogues, carnets, chemises pour documents, classeurs, enseignes en papier ou en carton, feuilles et fiches (papeterie), décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographies, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; journaux, livres et livrets ; livres pour enfants ; marques pour livres, reliures ; articles pour reliures ; papeterie ; crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes non en tissu ; ouvrages thématiques, encyclopédies.
Aide a la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires. Services rendus par un franchiseur, a savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la restauration ; regroupement pour le compte de tiers de produits de viande, poisson, volaille et gibier (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. (à l'exception de leur transport).
Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salon de thé, services de bars, services de bistrots.
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