Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La restauration nouvelle génération
COMPASS GROUP FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3351313
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2015
La restauration nouvelle génération de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque La restauration nouvelle génération

Déposée le 7 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La restauration nouvelle génération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 avenue de Paris,92320 CHATILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 986 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque La restauration nouvelle génération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La restauration nouvelle génération est expirée depuis le 7 avril 2015.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES


COMPASS GROUP FRANCE S.A.S. - 200 avenue de Paris,92320 CHATILLON - 92320 - France - SIREN 380986620


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Services de restauration (alimentation). Services de restauration collective. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Cafétérias.