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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE
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Génération bien-être
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Génération bien-être
COMPASS GROUP FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3351312
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2015
Génération bien-être de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque Génération bien-être

Déposée le 7 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Génération bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 avenue de Paris,92320 CHATILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 986 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque Génération bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génération bien-être est expirée depuis le 7 avril 2015.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES , Chez TOKI le restaurant


COMPASS GROUP FRANCE S.A.S. - 200 avenue de Paris,92320 CHATILLON - 92320 - France - SIREN 380986620


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Journaux, magazines, revues, cartes, prospectus, guides, affiches. Photographies. Serviettes de toilette en papier, linge de table en papier. Services de restauration (alimentation). Services de restauration collective. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Cafétérias.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.