Marque enregistrée - Marque en vigueur

exalt
COMPASS GROUP FRANCE

Numéro de dépôt :
4447470
Date de dépôt :
19/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2028
exalt de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque exalt

Déposée par voie électronique le 19 avril 2018 par COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « exalt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 117-133 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 92320 - CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque exalt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque exalt arrivera à expiration en date du 19 avril 2028.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES , Chez TOKI le restaurant


COMPASS GROUP FRANCE - 117-133 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 92320 - CHATILLON - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Papier et carton; produits de l'imprimerie; livres; imprimés; journaux; manuels; brochures promotionnelles; brochures; menus imprimés; publications imprimées; ouvrages thématiques, encyclopédies; magazines; revues périodiques; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); linge de table en papier; essuie-mains en papier; serviettes et mouchoirs en papier; papier hygiénique; filtres à café en papier; sacs à ordure en papier; tubes en carton; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; papier d'emballage; caractères d'imprimerie, clichés; catalogues; catalogues de jouets; peintures (tableaux); enseigne (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales; albums; almanachs; atlas; blocs (papeterie); bandes dessinées; boîtes en carton ou en papier; calendriers; carnets; chemises pour documents; classeurs, carton, feuilles et fiches (papeterie); décalcomanies; dessins; gravures; images; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres); livres pour enfants; crayons; machines à écrire ;

Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; promotion de vente pour des tiers; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité; présentation et démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire; services de publicité; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés; diffusion d'annonces publicitaires; publicité télévisée et radiophonique; distribution d'échantillons; démonstration de produits; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; publicité par correspondance; conseils, informations ou renseignements d'affaires; études de marché; sondage d'opinion; services organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle; conseils en organisation et direction des affaires; consultations pour la direction des affaires; consultations professionnelles d'affaires; reproduction de documents; recueil de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; systématisation de données dans un fichier central; services d'informations commerciales par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); service de publicité en ligne par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); informations et conseils commerciaux aux consommateurs; exploitation de base de données commerciales, publicitaires; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la restauration ;

Services de restauration (alimentation); services de bistrots; services de restaurants avec vente à emporter; services de restauration d'entreprise; services de fourniture de repas et de plats cuisinés; services de traiteurs; restaurants libre-service; cafés-restaurants; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); cantines; cafétérias; salon de thé; services de bars; services de bistrots; services de location de distributeurs automatiques de boissons et de nourriture.