Marque expirée - Marque en non vigueur

ENTREPROS
COMPASS GROUP FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3432094
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016
ENTREPROS de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque ENTREPROS

Déposée le 31 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTREPROS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 40 Boulevard de Dunkerque,13002 MARSEILLE - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREPROS est expirée depuis le 31 mai 2016.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES


COMPASS GROUP FRANCE Société par Actions Simplifiée - 40 Boulevard de Dunkerque,13002 MARSEILLE - 13002 - France - SIREN 632041042


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille ; sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; zestes de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourt ; boissons lactées ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; fromage ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; beignets aux pommes de terre ; chips (pomme de terre) ; choucroute ; consommés ; fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; olives conservées ; potages.

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la restauration. Vente au détail de produits alimentaires à savoir viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier, extraits de viande, conserves de viande, poisson, volaille, sardines, fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés, zestes de fruits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, yaourt, boissons lactées, crème fouettée, beurre, margarine, huiles et graisses comestibles, fromage, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs, jambon, boudins, produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pickles, cornichons, olives conservées, beignets aux pommes de terre, chips (pomme de terre), choucroute, consommés, fruits conservés dans l'alcool, jus végétaux pour la cuisine, képhir, potages, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), ketchup (sauce), mayonnaise, sauce tomate, sauce piquante de soja, épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées, pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés, pâte à pizza, pizzas, pâte à pain, pains, sandwiches, couscous (semoule), confiserie à base d'amandes, macarons, pralines, pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée, pâtes à biscuits, biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, petits fours [pâtisserie], biscottes, crêpes, gaufres, petits-beurre, poudings, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux, assaisonnements, cannelle, chocolat, vanille, miel, crème anglaise, produits pour stabiliser la crème fouettée, sucreries, préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments, produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse, pâtés [pâtisserie], pâtés à la viande, flocons de maïs, pâtes de fruits, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, amandes, arachides (fruits), herbes potagères fraîches, maïs, crustacés vivants, œufs de poisson, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, plantes, notamment l'herbe de blé, blé, bières, eaux de table, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux, nectars de fruits, moûts, jus de tomates. Recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; communication (relations publiques) ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers.

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé ; services de bars, services de bistrots.