Marque expirée - Marque en non vigueur

DEJEUNER PARTY
COMPASS GROUP FRANCE Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3548506
Date de dépôt :
11/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
11/01/2018
DEJEUNER PARTY de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque DEJEUNER PARTY

Déposée le 11 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « DEJEUNER PARTY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 avenue de Paris,92320 CHATILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEJEUNER PARTY est expirée depuis le 11 janvier 2018.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES


COMPASS GROUP FRANCE Société par action simplifiée - 200 avenue de Paris,92320 CHATILLON - 92320 - France - SIREN 632041042


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes a savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier ou en cellulose (à jeter), papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs a ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles).

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la restauration.

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé ; services de bars, services de bistrots ; location de distributeurs automatiques permettant la fourniture de nourriture et de boissons, location de distributeurs automatiques.