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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE
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CROQ ETOILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ ETOILES
COMPASS GROUP FRANCE (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3294574
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2014
CROQ ETOILES de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque CROQ ETOILES

Déposée le 28 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 189/193, Boulevard Malesherbes,75838 PARIS cedex 17 - 75838 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 986 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque CROQ ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ ETOILES est expirée depuis le 28 mai 2014.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES , Chez TOKI le restaurant


COMPASS GROUP FRANCE (S.A.S.) - 189/193, Boulevard Malesherbes,75838 PARIS cedex 17 - 75838 - France - SIREN 380986620


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Meubles. Présentoirs publicitaires. Services de restauration (alimentation). Services de restauration collective. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Cafétérias.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.