Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALADE EN VIGNE
COMPASS GROUP FRANCE (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3223688
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
BALADE EN VIGNE de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque BALADE EN VIGNE

Déposée le 5 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALADE EN VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 189/193, Boulevard Malesherbes,75838 PARIS Cedex 17 - 75838 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 986 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque BALADE EN VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADE EN VIGNE est expirée depuis le 5 mai 2013.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES


COMPASS GROUP FRANCE (S.A.S.) - 189/193, Boulevard Malesherbes,75838 PARIS Cedex 17 - 75838 - France - SIREN 380986620


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Services de restauration (alimentation) . Services de cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Cafétarias.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.