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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE
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ATOUT SAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOUT SAISON
COMPASS GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3516378
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2027
ATOUT SAISON de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque ATOUT SAISON

Déposée le 26 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 117-133 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ATOUT SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUT SAISON arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES


COMPASS GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 117-133 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 632041042


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2017 n°2651435 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-12

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Papier et carton brut, cartonnages ; produits de l'imprimerie, imprimés ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; catalogues, catalogues de jouets, serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, albums, almanachs, atlas, blocs (papeterie), brochures, affiches, bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, calendriers, catalogues, carnets, chemises pour documents, classeurs, enseignes en papier ou en carton, feuilles et fiches (papeterie), décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographies, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; journaux, livres et livrets ; livres pour enfants ; marques pour livres, reliures ; articles pour reliures ; papeterie ; crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes non en tissu ; ouvrages thématiques, encyclopédies.

Aide a la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires. Services rendus par un franchiseur, a savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la restauration ; regroupement pour le compte de tiers de produits de viande, poisson, volaille et gibier (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. (à l'exception de leur transport).

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salon de thé, services de bars, services de bistrots.