Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPASS GROUP FRANCE HOLDINGS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3202211
Date de dépôt :
31/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/12/2022
Marque en couleurs, figurative de COMPASS GROUP FRANCE HOLDINGS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE HOLDINGS domicilié(e) 200 Avenue de Paris - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 986 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202211.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 décembre 2022.

COMPASS GROUP FRANCE HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : EQUILIBRES & SAVEURS LETTRE D'INFORMATION , L'AGAPANTHE , Millessence , RESTOCOP , FOODTALENT , BABYREST , CROQ MOBILE , (Marque figurative) , LA RESTAURATION COMME VOUS L'IMAGINEZ


COMPASS GROUP FRANCE HOLDINGS SAS, SAS - 200 Avenue de Paris - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 380986620


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Renouvellement sans limitation le 29 août 2012 n°2507883 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-29

Produits de l'imprimerie notamment imprimés, journaux, magazines, brochures, guides, manuels, livres, plaquettes publicitaires, affiches, catalogues, photographies, agendas. Serviettes de table en papier. Tapis, paillassons, nattes, toiles cirées (linoléum) ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Services de publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons. Parrainage publicitaire. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires pour le compte de tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services d'animation commerciale sur lieux de vente. Services de transmission d'informations par voie télématique. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles) . Services de visioconférence et d'audioconférence. Abonnements à des bases de données ou à des centres ou des centres fournisseurs d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données. Services d'éducation. Edition de livres, de journaux, de magazines, d'enregistrements phonographiques, de cassettes, de disques audio, vidéo et numériques. Production de films, d'émissions radiophoniques ou télévisées. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissements et de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Services de restauration (alimentation) . Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Cafétérias.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.