Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

matos2sport
COMPASPE, SASU

Numéro de dépôt :
3675230
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
matos2sport de COMPASPE

Présentation de la marque matos2sport

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2009 par COMPASPETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « matos2sport »

Le déposant est COMPASPETODO domicilié(e) 7 Rue des lilas - 38240 - Meylan - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 746 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPASPE domicilié(e) 7 Rue des lilas - 38240 - Meylan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

COMPASPE a également déposé les autres marques suivantes : MATOS-2-SPORT LE MATÉRIEL ÉVOLUE, ET VOUS?


COMPASPE, SASU - 7 Rue des lilas - 38240 - Meylan - France - SIREN 511746059


COMPASPE - 7 Rue des lilas - 38240 - Meylan - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542767 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).