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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAS
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PIQUET TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIQUET TERROIR
COMPAS, SAS

Numéro de dépôt :
4119939
Date de dépôt :
18/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/09/2024
PIQUET TERROIR de COMPAS

Présentation de la marque PIQUET TERROIR

Déposée le 18 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PIQUET TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAS domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAS, M. Patarin Denis domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France.

La marque PIQUET TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIQUET TERROIR est expirée depuis le 18 septembre 2024.

COMPAS a également déposé les autres marques suivantes : PIQUET PLUS , compas vigne , COMPAS , ASTON , compas market , PIQUET PLUS , PIQUET TERROIR , compas espaces verts


COMPAS, SAS - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France - SIREN 335783130


COMPAS, M. Patarin Denis - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Piquet métallique pour la vigne ; piquet métallique de vigne ; piquet métallique de viticulture ; piquet métallique ; piquet métallique viticulture ; piquet métallique vigne.