Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIQUET TERROIR
COMPAS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3257992
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/11/2013
PIQUET TERROIR de COMPAS

Présentation de la marque PIQUET TERROIR

Déposée le 20 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « PIQUET TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAS domicilié(e) ROUTE DE ROSNAY,51390 GUEUX - 51390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAS SOCIETE ANONYME domicilié(e) ROUTE DE ROSNAY,51390 GUEUX - 51390 - France.

La marque PIQUET TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIQUET TERROIR est expirée depuis le 20 novembre 2013.

COMPAS a également déposé les autres marques suivantes : PIQUET PLUS , compas vigne , COMPAS , ASTON , compas market , PIQUET TERROIR , PIQUET PLUS , compas espaces verts


COMPAS SOCIETE ANONYME - ROUTE DE ROSNAY,51390 GUEUX - 51390 - France


COMPAS SOCIETE ANONYME - ROUTE DE ROSNAY,51390 GUEUX - 51390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Piquet métallique pour le vigne.