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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAS
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compas market
Marque enregistrée - Marque en vigueur

compas market
COMPAS, SAS

Numéro de dépôt :
4275798
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2026
compas market de COMPAS

Présentation de la marque compas market

Déposée le 30 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « compas market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAS domicilié(e) Route du golf - 51290 - GUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAS, COMPAS MARKET, Mr Denis PATARIN domicilié(e) Route du golf - 51290 - GUEUX - France.

La marque compas market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 08 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compas market arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

COMPAS a également déposé les autres marques suivantes : PIQUET PLUS , compas vigne , COMPAS , ASTON , PIQUET TERROIR , PIQUET PLUS , PIQUET TERROIR , compas espaces verts


COMPAS, SAS - Route du golf - 51290 - GUEUX - France - SIREN 335783130


COMPAS, COMPAS MARKET, Mr Denis PATARIN - Route du golf - 51290 - GUEUX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits chimiques destinés à l'agriculture, produits chimiques destinés à l'horticulture, engrais pour les terres.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines).

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Vêtements, chemises, chapellerie, chaussures, vêtement de cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), chaussettes, chaussons.

Insectes vivants, semences (graines), plantes naturelles, arbustes, plantes, arbres (végétaux), gazon naturel.