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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPARTCapital 115.000 euros
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SOFTPART'
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFTPART'
COMPART SAS Capital 115.000 euros

Numéro de dépôt :
3441554
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2016
SOFTPART\' de COMPARTCapital 115.000 euros

Présentation de la marque SOFTPART'

Déposée le 18 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPARTCapital 115.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFTPART' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPARTCapital 115.000 euros domicilié(e) 490, Rue André Boulle,30100 ALES - 30100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 832 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPART SAS Capital 115.000 euros domicilié(e) 490, Rue André Boulle,30100 ALES - 30100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTPART' est expirée depuis le 18 juillet 2016.

COMPARTCapital 115.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : MYPART'


COMPART SAS Capital 115.000 euros - 490, Rue André Boulle,30100 ALES - 30100 - France - SIREN 452832956


COMPART SAS Capital 115.000 euros - 490, Rue André Boulle,30100 ALES - 30100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments : sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; monuments funéraires non métalliques.