Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIDPART'
COMPART SAS

Numéro de dépôt :
3306091
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014
SOLIDPART\' de COMPART

Présentation de la marque SOLIDPART'

Déposée le 26 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIDPART' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPART domicilié(e) Ecole des Mines Alès – CMGD, 6 avenue de Clavières,30319 ALES CEDEX - 30319 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 832 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPART SAS domicilié(e) Ecole des Mines Alès – CMGD, 6 avenue de Clavières,30319 ALES CEDEX - 30319 - France.

La marque SOLIDPART' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIDPART' est expirée depuis le 26 juillet 2014.

COMPART a également déposé les autres marques suivantes : EASYPART' , FLOGISTIC , SNAKEPART , FLOGISTIC : L'ACHAT COUPE-FEU , GelSIte , HALOFREE , COMPART


COMPART SAS - Ecole des Mines Alès – CMGD, 6 avenue de Clavières,30319 ALES CEDEX - 30319 - France - SIREN 452832926


COMPART SAS - Ecole des Mines Alès – CMGD, 6 avenue de Clavières,30319 ALES CEDEX - 30319 - France


Inscription le 20 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°424704 - Publication au BOPI 2005-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques ; fibres ou laines de verre pour l'isolation ; fibres ou laine de roche minérale pour l'isolation. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, détecteurs, détecteurs de fumées, fils électriques, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements pour la protection contre le feu, autopompes à incendie, avertisseurs d'incendie, battes pour incendie, lances à incendie, pompes à incendie, manchons de jonction pour câbles électriques, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, bâches de sauvetage. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, compositions extinctrices ; adhésifs destinés à l'industrie, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.