Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMPART
/
COMPART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPART
COMPART

Numéro de dépôt :
4502725
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2028
COMPART de COMPART

Présentation de la marque COMPART

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par COMPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est COMPART domicilié(e) Avenue du Moulinas - 30340 - Salindres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPART, Monsieur Jean SAUTTREAU domicilié(e) Avenue du Moulinas - 30340 - Salindres - France.

La marque COMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 09 17 19 22 28 37 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPART arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.

COMPART a également déposé les autres marques suivantes : GelSIte


COMPART - Avenue du Moulinas - 30340 - Salindres - France


COMPART, Monsieur Jean SAUTTREAU - Avenue du Moulinas - 30340 - Salindres - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; compositions extinctrices ;

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ;

Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Matières à étouper ; matériaux d'isolation ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; rubans isolants ; tissus isolants ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.