LA FERME APICOLE
Présentation de la marque LA FERME APICOLE
Déposée le 5 janvier 2012 par monsieur COMPAROT JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LA FERME APICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FERME APICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME APICOLE est expirée depuis le 5 janvier 2022.
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667877 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25