L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X
COMPARIN DANIELE DUCOURTIEUX DOMINIQUE
Numéro de dépôt :
93478378
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2003
Présentation de la marque L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X
Déposée le 29 juillet 1993 par COMPARIN DANIELE et DUCOURTIEUX DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Les déposants sont COMPARIN DANIELE, domicilié(e) 5, RUE SAINT AUGUSTIN, 92600 ASNIERES - France et DUCOURTIEUX DOMINIQUE, domicilié(e) VASSET, 77840 COULOMBS EN VALOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIELE COMPARIN - France.
La marque L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X est expirée depuis le 29 juillet 2003.
COMPARIN DANIELE - 5, RUE SAINT AUGUSTIN, 92600 ASNIERES - France
DUCOURTIEUX DOMINIQUE - VASSET, 77840 COULOMBS EN VALOIS - France
DANIELE COMPARIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Parfumerie Savons Huiles essentielles Cosmétiques Lotion pour les cheveux Dentifrice Préservatifs Huiles et graisses industrielles Essences
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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