Déposée le 6 avril 1992 par COMPAQ COMPUTER CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECHPAQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est COMPAQ COMPUTER CORPORATION, domicilié(e) 20555 S.H. 249, HOUSTON, TEXAS 77070 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.
La marque TECHPAQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Ordinateurs, en particulier ordinateurs personnels et micro-ordinateurs, leurs unités périphériques et notamment les pavés numériques, les claviers, les lecteurs externes notamment de disques souples ou de disques durs, les souris, les unités de sauvegarde, les unités à bande magnétique de sauvegarde, les imprimantes, les modulateurs et démodulateurs, les cartes de configuration à réseau local, les consoles ou moniteurs de visualisation en particulier à haute définition, les modules de synthèse ou de reconnaissance de la parole, les unités de mémoire de masse notamment de type disque dur, ou bande magnétique, ou disque optique, les tables à digitaliser; les parties des ordinateurs, en particulier circuits imprimés, cartes ou plaques à circuit imprimé, cartes mères, cartes auxiliaires notamment d'entrées et de sorties, cartes de conversion numérique-analogique ou analogique-numérique notamment pour instrumentation et mesure scientifique, blocs d'alimentation, cartes graphiques notamment à haute résolution, cartes audio-numériques; disques souples, disques durs, disques optiques, bandes magnétiques, mémoires à bulles, mémoires vives, mémoires mortes; programmes d'ordinateurs notamment systèmes d'exploitation; programmes de commande ou de pilotage des unités périphériques ou machines en réseau; progiciels, logiciels d'application, de développement, de gestion; programmes et/ou fichiers pour l'information technique destinés au traitement de l'information notamment à accès direct en ligne.Manuels d'utilisation pour des programmes et/ou fichiers pour l'information technique destinés au traitement de l'information notamment à accès direct en ligne.Conseils et assistances techniques sur la création, l'adaptation, la mise en uvre et l'utilisation programmes et/ou fichiers pour l'information technique destinés au traitement de l'information notamment à accès direct en ligne
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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