VAUBAN
Présentation de la marque VAUBAN
Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par la société étrangère COMPANY VAUBAN CO. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004613.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUBAN est expirée depuis le 14 mai 2023.
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 19 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674064 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19