Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMPANY 'A' FOAM LIMITED (Une Société Britannique
/
A ACELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ACELL
COMPANY 'A' FOAM LIMITED (Une Société Britannique)

Numéro de dépôt :
1705270
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2001
A ACELL de COMPANY \'A\' FOAM LIMITED (Une Société Britannique

Présentation de la marque A ACELL

Déposée le 14 novembre 1991 par la société COMPANY 'A' FOAM LIMITED (Une Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ACELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPANY 'A' FOAM LIMITED (Une Société Britannique domicilié(e) Acell House 115-116 Buckingham Avenue Slough Berkshire SL1 4PF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.

La marque A ACELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ACELL est expirée depuis le 14 novembre 2001.


COMPANY 'A' FOAM LIMITED (Une Société Britannique) - Acell House 115-116 Buckingham Avenue Slough Berkshire SL1 4PF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET ORES SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302503 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302502 - Publication au BOPI 2000-06-21

Matériaux de construction;panneaux de construction;éléments de construction;revêtements pour la construction;revêtements de parois;cloisons murales intérieures;claies;plafonds suspendus;panneaux et carreaux pour murs, sols ou plafonds;plinthes;seuils;encadrements de portes ou fenêtres;moulures pour la construction;corniches;pilastres;colonnes;portes;fenêtres;panneaux de portes;sections d'encadrement de portes ou de fenêtres;leurs parties et installations de construction les comprenant; tous ces produits non métalliques et particulièrement en mousse de plastique, plastique expansé ou plastique cellulaire