NOEL
Présentation de la marque NOEL
Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPANIA DE GALLETAS NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOEL est expirée depuis le 12 septembre 2021.
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2001 n°2195464 - Publication au BOPI 2001-03-30
Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301754 - Publication au BOPI 2000-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 23 octobre 2002 - Concession de licence n°357274 - Publication au BOPI 2002-10-23
Renouvellement sans limitation le 14 février 2012 n°2491678 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-14