Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERVALE
COMPANHIA VALE DO RIO DOCE

Numéro de dépôt :
92422538
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque FERVALE

Déposée le 12 juin 1992 par COMPANHIA VALE DO RIO DOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est COMPANHIA VALE DO RIO DOCE, domicilié(e) Av. Graça Aranha, 26, RIO DE JANEIRO RJ BRESIL - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque FERVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERVALE est expirée depuis le 12 juin 2002.


COMPANHIA VALE DO RIO DOCE - Av. Graça Aranha, 26, RIO DE JANEIRO RJ BRESIL - Brésil


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Produits chimiques utilisés dans l'industrie des métaux et alliages ainsi que dans le domaine du forage et du traitement des eaux et déchets industriels.Mordants pour sulfures d'hydrogène et autres composés du soufre utilisables comme additifs de boues de forage et pour le traitement des eaux d'égout et/ou d'autres effluents industriels.Minerais métalliques; métaux communs bruts ou mi-ouvrés et alliages de métaux communs sous forme de barres ou de lingots

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.