COMPaliA
Présentation de la marque COMPaliA
Déposée le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPaliA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPaliA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814947.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPaliA est expirée depuis le 16 mars 2021.
COMPALIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 5 septembre 2011 - Retrait partiel n°557141 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05
Inscription le 20 octobre 2011 - Retrait partiel n°560410 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-20
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49