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Marques déposées par la société étrangère COMPAK SYSTEMS LIMITED
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COMPAK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAK
COMPAK SYSTEMS LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1438627
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1997

Présentation de la marque COMPAK

Déposée le 4 décembre 1987 par la société étrangère COMPAK SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère COMPAK SYSTEMS LIMITED domicilié(e) Torr Street, Gainsborough, Lincs. DN21 2EG - GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI. - France.

La marque COMPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAK est expirée depuis le 4 décembre 1997.


COMPAK SYSTEMS LIMITED, société de droit britannique - Torr Street, Gainsborough, Lincs. DN21 2EG - GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni


Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Machines pour le traitement de matériaux fibreux et la fabrication de produits en découlant. Plaques, panneaux, récipients, produits faits à partir de matériaux fibreux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.