Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZITEC
Numéro de dépôt :
1611364
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2000
Présentation de la marque ZITEC
Déposée le 11 mai 1990 par COMPAIR CONSTRUCTION MINING LTD (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZITEC est expirée depuis le 11 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05