Marque enregistrée - Marque en vigueur

compas agriculture
COMPAGRI, S.A.S

Numéro de dépôt :
4275805
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2026
compas agriculture de COMPAGRI

Présentation de la marque compas agriculture

Déposée le 30 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « compas agriculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGRI domicilié(e) ROUTE DU GOLF - 51390 - GUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGRI, S.A.S domicilié(e) ROUTE DU GOLF - 51390 - GUEUX - France.

La marque compas agriculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compas agriculture arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

COMPAGRI a également déposé les autres marques suivantes : compagri


COMPAGRI, S.A.S - ROUTE DU GOLF - 51390 - GUEUX - France


COMPAGRI, S.A.S - ROUTE DU GOLF - 51390 - GUEUX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Produits chimiques destinés à l'agriculture, produits chimiques destinés à l'horticulture, engrais pour les terres.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semence (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillées.