Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Eugène BROCARD
Numéro de dépôt :
1244937
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1993
Présentation de la marque Eugène BROCARD
Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNONS GOURMETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Eugène BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Eugène BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNONS GOURMETS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156065 - Publication au BOPI 1993-03-09