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Marques déposées par l'association loi 1901 Compagnons du Boitchu
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VERITABLE SAUCISSE DE MONTBELIARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERITABLE SAUCISSE DE MONTBELIARD
Compagnons du Boitchu, Association loi 1901, M. RUHIER JEAN MARIE

Numéro de dépôt :
3582908
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2028
VERITABLE SAUCISSE DE MONTBELIARD de Compagnons du Boitchu

Présentation de la marque VERITABLE SAUCISSE DE MONTBELIARD

Déposée le 16 juin 2008 par l'association loi 1901 Compagnons du Boitchu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERITABLE SAUCISSE DE MONTBELIARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 Compagnons du Boitchu domicilié(e) 6 RUE DU VERNOIS - 25420 - VOUJEAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 184 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU BOITCHU, M. RUHIER JEAN MARIE domicilié(e) 6 RUE DU VERNOIS - 25420 - VOUJEAUCOURT - France.

La marque VERITABLE SAUCISSE DE MONTBELIARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERITABLE SAUCISSE DE MONTBELIARD arrivera à expiration en date du 16 juin 2028.


Compagnons du Boitchu, Association loi 1901, M. RUHIER JEAN MARIE - 6 RUE DU VERNOIS - 25420 - VOUJEAUCOURT - France - SIREN 753184480


ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU BOITCHU, M. RUHIER JEAN MARIE - 6 RUE DU VERNOIS - 25420 - VOUJEAUCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Renouvellement avec limitation le 16 juin 2018 n°2684676 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-16

Charcuterie – véritable saucisse de Montbéliard des compagnons du Boitchu.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.