Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRESSE GC
M. Compagnon (Georges, Francois, André)

Numéro de dépôt :
959372
Date de dépôt :
02/06/1976
Lieu de dépôt :
Louhans

Présentation de la marque BRESSE GC

Déposée le 2 juin 1976 par monsieur Compagnon (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Louhans), la marque française « BRESSE GC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Compagnon (Georges domicilié(e) 4, place Saint-Jean, Louhans (Saône-et-Loire). - France.

La marque BRESSE GC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BRESSE GC est expirée depuis le 2 juin 1986.


M. Compagnon (Georges, Francois, André) - 4, place Saint-Jean, Louhans (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Légumes secs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.