Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prince-Evêque Notger
COMPAGNIE VRANKEN , société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3770895
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2020
Prince-Evêque Notger de COMPAGNIE VRANKEN

Présentation de la marque Prince-Evêque Notger

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prince-Evêque Notger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VRANKEN domicilié(e) Château des Castaignes 51270 MONTMORT LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 394 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 RUE SAINT AUGUSTIN 75002 PARIS - France.

La marque Prince-Evêque Notger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prince-Evêque Notger est expirée depuis le 1 octobre 2020.

COMPAGNIE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : HOTELS DES DOMAINES , L'ART D'OFFRIR , LA MAISON VRANKEN LA MAISON DU MILLESIME , L'ART DU BRUT , VITIS VINIFERA , LA FIERTE DE LA FRANCE , LES JOURNEES DE L'EXCELLENCE ET DU GRAND SAVOIR-FAIRE , LOVINGTON , Le Champagne, la fierté de la France ! , MILLESIME D'ART


COMPAGNIE VRANKEN , société par actions simplifiée - Château des Castaignes 51270 MONTMORT LUCY - France - SIREN 489394601


ADSIGNA - 43 RUE SAINT AUGUSTIN 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.