HOTELS DES DOMAINES
Présentation de la marque HOTELS DES DOMAINES
Déposée le 11 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTELS DES DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOTELS DES DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTELS DES DOMAINES arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.
COMPAGNIE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623477 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11