Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT DE L'ART
COMPAGNIE VRANKEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3643104
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
BRUT DE L\'ART de COMPAGNIE VRANKEN

Présentation de la marque BRUT DE L'ART

Déposée par voie électronique le 9 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUT DE L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VRANKEN domicilié(e) CHATEAU DES CASTAIGNES - 51270 - MONTMORT-LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 394 601 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT DE L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE L'ART arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

COMPAGNIE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : HOTELS DES DOMAINES , L'ART D'OFFRIR , LA MAISON VRANKEN LA MAISON DU MILLESIME , L'ART DU BRUT , VITIS VINIFERA , LA FIERTE DE LA FRANCE , LES JOURNEES DE L'EXCELLENCE ET DU GRAND SAVOIR-FAIRE , Prince-Evêque Notger , LOVINGTON , Le Champagne, la fierté de la France !


COMPAGNIE VRANKEN, Société par actions simplifiée - CHATEAU DES CASTAIGNES - 51270 - MONTMORT-LUCY - France - SIREN 489394601


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722338 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.