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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE
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THE FRENCH MANUFACTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE FRENCH MANUFACTURE
COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4055340
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2023
THE FRENCH MANUFACTURE de COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque THE FRENCH MANUFACTURE

Déposée le 17 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE FRENCH MANUFACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 044 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque THE FRENCH MANUFACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FRENCH MANUFACTURE est expirée depuis le 17 décembre 2023.

COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : VOG , ATELIER BOTTIER , LORRAINE


COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE, Société anonyme à conseil d'administration - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 662044098


NOVAGRAAF FRANCE, M. MORTREUX Guillaume - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

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