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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE
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ATELIER BOTTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER BOTTIER
COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4085741
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2024
ATELIER BOTTIER de COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque ATELIER BOTTIER

Déposée le 22 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATELIER BOTTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 044 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ATELIER BOTTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER BOTTIER est expirée depuis le 22 avril 2024.

COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : VOG , THE FRENCH MANUFACTURE , LORRAINE


COMPAGNIE VOSGIENNE DE LA CHAUSSURE, Société anonyme à conseil d'administration - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 662044098


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683672 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Cuir et imitations du cuir, à savoir sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie ; malles et valises ; parapluies ;

Vêtements, chapellerie ;

Services de vente au détail, notamment en ligne, d'articles de parfumerie, vêtements, articles de chapellerie, articles textiles, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de promotion des ventes, notamment par voie électronique ; services de publicité ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles.