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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE
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LES TERRES MARINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRES MARINES
S.A. COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
93451779
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2003

Présentation de la marque LES TERRES MARINES

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRES MARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE domicilié(e) B.P. 6, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL BENHAIM - France.

La marque LES TERRES MARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES MARINES est expirée depuis le 15 janvier 2003.

COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : UN BRIN DE BLANC , LES REGATES , CVP CUVEE CITADELLE DE ST-TROPEZ , LOU SOULÉOU , UN BRIN DE ROSE , NUIT DE PROVENCE , LE BRIGADAN , ROSE MARINE , COEUR DE ROUGE , RESERVE BLEU MARINE


S.A. COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE - B.P. 6, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 305154387


MICHEL BENHAIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée