(Les) Terre(s) d'Amarante
Présentation de la marque (Les) Terre(s) d'Amarante
Déposée le 21 octobre 1999 par la société Compagnie Viticole de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « (Les) Terre(s) d'Amarante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque (Les) Terre(s) d'Amarante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (Les) Terre(s) d'Amarante est expirée depuis le 21 octobre 2009.
Compagnie Viticole de Provence a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49