Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Les) Terre(s) d'Amarante
Compagnie Viticole de Provence

Numéro de dépôt :
99819920
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2009

Présentation de la marque (Les) Terre(s) d'Amarante

Déposée le 21 octobre 1999 par la société Compagnie Viticole de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « (Les) Terre(s) d'Amarante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la société Compagnie Viticole de Provence domicilié(e) 365, avenue des Paluds, 13400 AUBAGNE, RCS MARSEILLE B 305 154 387 0040 - APE 513J - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel BENHAIM Compagnie Viticole de Provence - France.

La marque (Les) Terre(s) d'Amarante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (Les) Terre(s) d'Amarante est expirée depuis le 21 octobre 2009.

Compagnie Viticole de Provence a également déposé les autres marques suivantes : UN BRIN DE BLANC , LES REGATES , CVP CUVEE CITADELLE DE ST-TROPEZ , LOU SOULÉOU , UN BRIN DE ROSE , NUIT DE PROVENCE , LE BRIGADAN , ROSE MARINE , COEUR DE ROUGE , RESERVE BLEU MARINE


Compagnie Viticole de Provence - 365, avenue des Paluds, 13400 AUBAGNE, RCS MARSEILLE B 305 154 387 0040 - APE 513J - France - SIREN 305154387


M. Michel BENHAIM Compagnie Viticole de Provence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

(Les) Terre(s) d'Amarante. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, et des vins).