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Marques déposées par la société Compagnie Viticole de Provence
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les terrasses du Sud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les terrasses du Sud
Compagnie Viticole de Provence

Numéro de dépôt :
99821422
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque les terrasses du Sud

Déposée le 28 octobre 1999 par la société Compagnie Viticole de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « les terrasses du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la société Compagnie Viticole de Provence domicilié(e) 365 Av des Paluds, 13400 Aubagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BENHAIM Cie Viticole de Provence - France.

La marque les terrasses du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les terrasses du Sud est expirée depuis le 28 octobre 2009.

Compagnie Viticole de Provence a également déposé les autres marques suivantes : UN BRIN DE BLANC , LES REGATES , CVP CUVEE CITADELLE DE ST-TROPEZ , LOU SOULÉOU , UN BRIN DE ROSE , NUIT DE PROVENCE , LE BRIGADAN , ROSE MARINE , COEUR DE ROUGE , RESERVE BLEU MARINE


Compagnie Viticole de Provence - 365 Av des Paluds, 13400 Aubagne - France - SIREN 305154387


Michel BENHAIM Cie Viticole de Provence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières).