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Marques déposées par la société Compagnie Viticole de Provence S/A
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Sous le Soleil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sous le Soleil
Compagnie Viticole de Provence S/A

Numéro de dépôt :
3005730
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2010

Présentation de la marque Sous le Soleil

Déposée le 2 février 2000 par la société Compagnie Viticole de Provence S/A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sous le Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la société Compagnie Viticole de Provence S/A domicilié(e) 365, avenue des Paluds, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Benhaim PDG - France.

La marque Sous le Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sous le Soleil est expirée depuis le 2 février 2010.

Compagnie Viticole de Provence S/A a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND COLOMBIER , LES AUREILLADES , LES CANOUBIERS , CVP LE SEMAPHORE , LES CANIERS


Compagnie Viticole de Provence S/A - 365, avenue des Paluds, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 305154387


Michel Benhaim PDG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).