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Marques déposées par la société COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A
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LES CANOUBIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CANOUBIERS
COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A)

Numéro de dépôt :
94526264
Date de dépôt :
20/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2004

Présentation de la marque LES CANOUBIERS

Déposée le 20 juin 1994 par la société COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CANOUBIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la société COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A domicilié(e) B.P No 6, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL BENHAIM PDG - France.

La marque LES CANOUBIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526264.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CANOUBIERS est expirée depuis le 20 juin 2004.

COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND COLOMBIER , Sous le Soleil , LES AUREILLADES , CVP LE SEMAPHORE , LES CANIERS


COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A) - B.P No 6, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 305154387


MICHEL BENHAIM PDG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des bières)