Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CVP LE SEMAPHORE
COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A)

Numéro de dépôt :
95574098
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque CVP LE SEMAPHORE

Déposée le 24 mai 1995 par la société COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CVP LE SEMAPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A domicilié(e) 365 AVENUE DES PALUDS, 13685 AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL BENHAIM PDG - France.

La marque CVP LE SEMAPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVP LE SEMAPHORE est expirée depuis le 24 mai 2005.

COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND COLOMBIER , Sous le Soleil , LES AUREILLADES , LES CANOUBIERS , LES CANIERS


COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE (S.A) - 365 AVENUE DES PALUDS, 13685 AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 305154387


MICHEL BENHAIM PDG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des bières)