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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL
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PRASOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRASOLEIL
COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1211194
Date de dépôt :
10/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2022

Présentation de la marque PRASOLEIL

Déposée le 10 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRASOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL domicilié(e) Zone du Mas de la Garrigue Nord, 23 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 551 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque PRASOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRASOLEIL est expirée depuis le 10 août 2022.

COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL a également déposé les autres marques suivantes : ALI BADHIA , DON SERRA , CAZALIS ET PRATS , CHANTEJOY , COUPE VERMEILLE , MODOURO , GRANGETTES , FADO , ALI CHERAB , LE SCEAU D'OR


COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée - Zone du Mas de la Garrigue Nord, 23 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 352551402


COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2002 n°2224830 - Publication au BOPI 2002-07-12

Renouvellement sans limitation n°2007370 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°23035 - Publication au BOPI

Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441173 - Publication au BOPI 2006-09-28

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2504978 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

Vins, spiritueux et liqueurs.